La Boîte à ragots

BIENVENUE SUR LA BOITE A RAGOTS D'ECAUSSINNES !
CECI EST UN FORUM DE DISCUSSIONS OUVERT. MALGRE SON NOM, IL N'EST PAS DESTINE
AUX CALOMNIES ET DIFFAMATIONS, AUSSI RESPECTEZ LES TEXTES DE LOI ET PRENEZ VOS RESPONSABILITES!
LES POSTS CACHES DERRIERE PROXY SERONT EFFACES

EXTRAIT DU CODE PENAL :

CHAPITRE V.-DES ATTEINTES PORTEES A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DES PERSONNES.

Art. 443. Celui qui, dans les cas ci-après indiqués, a méchamment imputé à une personne un fait précis qui est de nature à porter atteinte à l'honneur de cette personne ou à l'exposer au mépris public, et dont la preuve légale n'est pas rapportée, est coupable de calomnie lorsque la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve. Art. 444. Le coupable sera puni d'un emprisonnement de huit jours à un an et d'une amende de vingt-six euros à deux cents euros, lorsque les imputations auront été faites : - Soit dans des réunions ou lieux publics; - Soit en présence de plusieurs individus, dans un lieu non public, mais ouvert à un certain nombre de personnes ayant le droit de s'y assembler ou de le fréquenter; -Soit dans un lieu quelconque, en présence de la personne offensée et devant témoins; - Soit par des écrits imprimés ou non, des images ou des emblèmes affichés, distribués ou vendus, mis en vente ou exposés aux regards du public; - Soit enfin par des écrits non rendus publics, mais adressés ou communiqués à plusieurs personnes.
Art. 445. Sera puni d'un emprisonnement de quinze jours à six mois et d'une amende de cinquante euros à mille euros.Celui qui aura fait par écrit à l'autorité une dénonciation calomnieuse; Celui qui aura adressé par écrit à une personne des imputations calomnieuses contre son subordonné.

<< Nouveaux < Précédent | 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 | Suivant > Vieux ragots >>

50746

Samedi 06 Avril 2013 à 13:36

AU 50737 (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Le hall travail sous forme de ASBL.La commune ne s'occupe pas s'il y à des chateaux gonflable ou pas.Pour renseignements tel. au hall polyvalent.

50745

Samedi 06 Avril 2013 à 13:06

Gabriel le vrai (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Si le travail me fait peur , et cela depuis + de 40 ans ...

50743

Samedi 06 Avril 2013 à 12:30

NS1206 (Ninon.soupart@hotmail.com / Pas de site) a écrit :

Je donne des cours particuliers d'anglais et néerlandais (niveau 3ème secondaire et moins), je me déplace à domicile dans la région D'Ecaussinnes et Marche-lez-Ecaussinnes.

Intéressé? 0484/75.34.57

50742

Samedi 06 Avril 2013 à 12:15

salut (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Est ce que comme, lors des play off précédents,il y a encore une projection sur écran géant au petit peuple du match standard-anderlecht ?faites par la société des gilles ;je crois.Merci

50741

Samedi 06 Avril 2013 à 12:04

Gabriel le vrai (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Moi je préfère rester chez moi au chaud a 1400 euros/mois que d'aller peindre au froid pour une misère !

50740

Samedi 06 Avril 2013 à 11:23

Jule (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

A :Catherine; demander à la commune ils ne font plus rien ils auront peut être le temps.

50738

Vendredi 05 Avril 2013 à 21:51

lol (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Normal petit budget , donc plus de tax sabam

50737

Vendredi 05 Avril 2013 à 19:39

Question à ces nombreux politicos qui squattaient la bar en octobre! (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Quelqu'un va le répondre????
C'est quand
Les châteaux gonflables au hall? Merci!

Je dois m'organiser pour mes enfants.

50736

Vendredi 05 Avril 2013 à 19:23

AFFICHE DU 100 èME GOUTER MATRIMONIAL (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Vu sur l'affiche les signataires:
Béatrice Bulteaux comme bourgmestre, Olivier Van Liefering comme secrétaire...
Mais ou va t'on?

50735

Vendredi 05 Avril 2013 à 15:51

cafe le rendez vous (blondeelnatacha@hotmail.com / Pas de site) a écrit :

soiree karaoke ce samedi 6 avril a partir de 20heure bienvenus a tous

<< Nouveaux < Précédent | 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 | Suivant > Vieux ragots >>

# Contact : ragot@ecaussinnes.com

EXCLUSIF! Calendrier perpétuel avec dates du carnaval et soumonces d'Ecaussinnes

Comment poster une image sur la BAR ?
Nom :	Email :

Copiez ici vos liens :

Ragot :	HTML TEXT