La Boîte à ragots

BIENVENUE SUR LA BOITE A RAGOTS D'ECAUSSINNES !
CECI EST UN FORUM DE DISCUSSIONS OUVERT. MALGRE SON NOM, IL N'EST PAS DESTINE
AUX CALOMNIES ET DIFFAMATIONS, AUSSI RESPECTEZ LES TEXTES DE LOI ET PRENEZ VOS RESPONSABILITES!
LES POSTS CACHES DERRIERE PROXY SERONT EFFACES

EXTRAIT DU CODE PENAL :

CHAPITRE V.-DES ATTEINTES PORTEES A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DES PERSONNES.

Art. 443. Celui qui, dans les cas ci-après indiqués, a méchamment imputé à une personne un fait précis qui est de nature à porter atteinte à l'honneur de cette personne ou à l'exposer au mépris public, et dont la preuve légale n'est pas rapportée, est coupable de calomnie lorsque la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve. Art. 444. Le coupable sera puni d'un emprisonnement de huit jours à un an et d'une amende de vingt-six euros à deux cents euros, lorsque les imputations auront été faites : - Soit dans des réunions ou lieux publics; - Soit en présence de plusieurs individus, dans un lieu non public, mais ouvert à un certain nombre de personnes ayant le droit de s'y assembler ou de le fréquenter; -Soit dans un lieu quelconque, en présence de la personne offensée et devant témoins; - Soit par des écrits imprimés ou non, des images ou des emblèmes affichés, distribués ou vendus, mis en vente ou exposés aux regards du public; - Soit enfin par des écrits non rendus publics, mais adressés ou communiqués à plusieurs personnes.
Art. 445. Sera puni d'un emprisonnement de quinze jours à six mois et d'une amende de cinquante euros à mille euros.Celui qui aura fait par écrit à l'autorité une dénonciation calomnieuse; Celui qui aura adressé par écrit à une personne des imputations calomnieuses contre son subordonné.

<< Nouveaux < Précédent | 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 | Suivant > Vieux ragots >>

51116

Samedi 04 Mai 2013 à 17:26

Test (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

51107

Samedi 04 Mai 2013 à 09:48

@51105 (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

J'oubliais de préciser, certains arrive bien à prendre le quartier de la Bassée pour une circuit de course et ce malgré tous les travaux en cours et l'état déplorable des rues, c'est si il y en a des chauffards décérébrés.

51063

Mercredi 01 Mai 2013 à 11:14

Ecaussinnes (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Grand messe rouge?

51058

Mardi 30 Avril 2013 à 20:44

lieges (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

je cherche quelqu'un pour rénover un appartement le locataire est parti et me laisse une poubelle
il y a du nettoyage un peu de plomberie , et de la peinture si cela intéresse quelqu'un faite le moi savoir je paie et c'est a convenir a mon mail
mommaerts@Hotmail.com

51013

Jeudi 25 Avril 2013 à 18:05

rousphil à 51009 (rousseau.philippe@scarlet.be / Pas de site) a écrit :

Un roulement de paires de nichons n'est point désagréable ! Pareils prologues aux séances du Conseil communal seraient prévus ?

51012

Jeudi 25 Avril 2013 à 17:44

Jean (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

les dernières paroles du Christ, étaient aimez vous les un les autres. Laïc ou pas, croyant ou pas.

51011

Jeudi 25 Avril 2013 à 17:10

Marchois (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

La séve monte, les grenouilles de bénitier sont de sorties

51010

Jeudi 25 Avril 2013 à 16:59

Et pourquoi je devrais me taire (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Votre "Monseigneur" intégriste avec sa justice divine, et je vous rappelle que nous vivons en démocratie et que j'ai autant que vous le droit de m'exprimer et je ne vois pas où je vous ai manqué de respect, c'est vous qui êtes pitoyable avec un "s"

50999

Jeudi 25 Avril 2013 à 11:52

commune (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

Ce week end,carrefour des générations.Quid à Ecaussinnes?

50984

Mercredi 24 Avril 2013 à 12:15

tiens tiens (Pas d'email / Pas de site) a écrit :

On a délocalisé la pièce en wallon,pourtant il n'y a pas de travaux à Notre Maison et l'acoustique est très bonne.

<< Nouveaux < Précédent | 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 | Suivant > Vieux ragots >>

# Contact : ragot@ecaussinnes.com

EXCLUSIF! Calendrier perpétuel avec dates du carnaval et soumonces d'Ecaussinnes

Comment poster une image sur la BAR ?
Nom :	Email :

Copiez ici vos liens :

Ragot :	HTML TEXT